Article 1. L'ASBL a été constituée dans le but d'assurer la continuité des cours et stages de danse et de sports dans les communes de Barchon et Soumagne.

Article 2. L'organisation et le fonctionnement de cette ASBL sont définis dans les statuts publiés au moniteur à la date du 25/10/2001 sous le n° 20661.

Article 3. Le conseil d'administration se compose de 3 personnes dont les noms et fonctions suivent :
- Mme. Valérie Dor, Présidente ;
- M. Jason Vallette, Trésorier ;

Article 4. Les professeurs nommés par le conseil d'administration, dans le respect de leurs contrats d'emploi, seront compétents et responsables de l'organisation des cours, des stages et des spectacles ou représentations publiques, en accord avec le conseil d'administration. Le choix des costumes, des musiques et de la chorégraphie relève également de leur compétence, le conseil d'administration se réservant le droit d'émettre son avis sur ces choix.

Article 5. L'article 7 a) des statuts donne pouvoir au conseil d'administration d'admettre ou d'exclure un membre effectif.
Le membre effectif est la personne qui veut se rallier à l'objectif social et qui, bénévolement, apporte son aide à l'association. Afin d'être admis, la personne doit faire preuve de son aide effective à l'occasion de l'organisation de certains cours, stages et spectacles.
Il pourra siéger à l'assemblée générale et aura droit de vote.
Une assurance couvrira le membre effectif lors de ses prestations à l'intérieur des installations.
La cotisation annuelle sera fixée par l'assemblée générale.

Article 6. L'assemblée générale des membres effectifs se réunira au moins une fois l'an, en septembre ou octobre, sur base d'une convocation envoyée 10 jours ouvrables avant la date et reprenant l'ordre du jour.
Pourront être repris à l'ordre du jour, les points souhaités par 2/5ème des membres effectifs, envoyés avant le 1er septembre à l'attention de la présidente et signés par les membres demandeurs.

Article 7. Les membres adhérents sont inscrits sur simple demande de leur part. Ils doivent acquitter une cotisation annuelle variable en fonction du nombre de cours suivis et d'une assurance annuelle obligatoire.

Article 8. Les membres adhérents sont admis à chaque cours pour lequel ils ont acquittés la cotisation pour autant que leur comportement et tenue vestimentaire soit appropriée au cours. Ils doivent suivre les instructions du professeur et/ou de la personne responsable.

Article 9. Pour éviter les accidents envers lui-même et les autres, les membres adhérents ne porteront pas de bijoux (montre, boucles d'oreille longues...) lors des cours.

Article 10. L'assiduité des membres adhérents est souhaitée. Toute absence sera signalée et justifiée préalablement au professeur.

Article 11. La cotisation des membres adhérents devra être effectuée au plus tard un mois après que le membre ait pris son premier cours. En cas de non-paiement dans ce délai, le membre adhérent pourrait se voir refuser l'accès aux cours.

Article 12. Sauf cas exceptionnel, attesté par un certificat médical et accepté par le conseil d'administration, aucun remboursement en tout ou en partie de la cotisation ne pourra être effectué.

Article 13. Les membres adhérents sont responsables de leurs effets personnels. L'ASBL décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Article 14. Les membres adhérents et personnes qui en sont responsables acceptent que les photos, vidéos et autre média pris lors des cours, spectacles, stages et autres manifestations soient utilisés à des fins promotionnelles au bénéfice de l'ASBL.

Article 15. La pratique du sport doit se faire dans un esprit de camaraderie et de respect.

Article 16. Les chorégraphies restent la propriété intellectuelle des professeurs. Aucune exécution (totale ou partielle) ne peut être faite en public sans l'accord des professeurs.

Article 17. Vos données personnelles sont confidentielles et nous mettons tout en œuvre pour en assurer leur protection. Nous souhaitons continuer à échanger de l’information avec vous sur tout ce qui concerne notre école de danse. Ces informations peuvent être :
- les news-letters, une enquête, sondage, demande de satisfaction, ventes diverses…
- les courriers annonçant l’organisation des cours, des répétitions, des galas, des stages,
- les informations propres à votre enfant concernant le choix des cours, l’inscription en ligne, le paiement de la cotisation, le paiement des costumes, le suivi des cours.
Depuis le 25 mai 2018, le Règlement Général pour la Protection des Data ( RGDP ) est entré en force. Suite à cette nouvelle règlementation, nous devons obtenir votre accord sur le fait de continuer à recevoir de notre part (comité et professeurs) les informations ci-dessus.
Votre consentement sera acquis en acceptant notre règlement d’ordre intérieur (voir site et feuille d’inscription) soit en cochant la case adéquate lors de votre inscription en ligne, soit en signant la feuille d’inscription « papier ».

Article 18. Le paiement de la cotisation est considéré comme acceptation de ce règlement